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Zoom sur les échelles | L'échelle que vous utilisez est-elle protégée par le droit d'auteur ?

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UN

Définition du droit d'auteur d'une échelle



Qu'est-ce que le droit d'auteur d'une échelle ?

01

Échelle


En termes simples, une échelle est un outil de mesure généralement composé de plusieurs items formant un score global. Les échelles médicales professionnelles traduisent des principes généraux dégagés au fil d'une vaste pratique clinique, présentent une validité scientifique sur le plan statistique et peuvent être utilisées pour le dépistage, le diagnostic des maladies, etc.

02

Droit d'auteur


Le copyright, également appelé « droit d'auteur », désigne les droits conférés par la loi à l'auteur ou à d'autres titulaires (y compris les personnes morales) sur une œuvre. En Chine, la durée de protection du droit d'auteur couvre la vie de l'auteur ainsi que 50 ans après son décès, jusqu'au 31 décembre de la 50e année suivant le décès de l'auteur. Aux États-Unis, la durée de protection du droit d'auteur peut s'étendre jusqu'à 70 ans après le décès de l'auteur et peut être prolongée rétroactivement à plusieurs reprises ; par conséquent, même des œuvres publiées en 1975 demeurent aujourd'hui protégées par le droit d'auteur et ne peuvent pas être utilisées librement.


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Ainsi, l'utilisation d'une échelle dans des contextes spécifiques demeure protégée par la loi jusqu'à l'expiration de la durée de protection du droit d'auteur.


Illustration de l'articlePrenons un exemple.


En 1975, le MMSE (examen simplifié de l'état cognitif, Mini-Mental State Examination) a été publié pour évaluer des items portant sur des fonctions telles que le calcul, la mémoire, la compréhension du langage, les capacités visuospatiales et l'orientation, et il a été largement utilisé comme norme de fait pour le dépistage des capacités cognitives (par exemple pour le dépistage de la maladie d'Alzheimer).

Cependant, en 2000, les auteurs de l'échelle, Marshal Folstein, Susan Folstein et Paul McHugh, ont transféré les droits d'auteur de l'échelle à une société spécialisée pour en assurer la gestion et protéger leurs droits. En 2001, cette société a accordé une licence exclusive de publication et de distribution de l'échelle à Psychological Assessment Resources pour gérer la propriété intellectuelle de l'échelle. Cela signifie que l'« examen simplifié de l'état cognitif » a quitté le domaine public et que les utilisateurs doivent payer pour obtenir une licence d'utilisation.


DEUX

Modalités d'obtention du droit d'auteur d'une échelle


Comment les utilisateurs obtiennent les droits d'auteur d'une échelle

01

Définir le contexte d'utilisation de l'échelle


Nous avons résumé pour vous quatre contextes d'utilisation courants : identifiez celui qui correspond à votre situation.

1. Utilisation d'une échelle protégée par le droit d'auteur dans un essai clinique à caractère commercial ;

2. Mention d'une échelle protégée par le droit d'auteur dans un article scientifique publié dans une revue académique ;

3. Utilisation d'une échelle protégée par le droit d'auteur dans une recherche clinique académique à but non lucratif ;

4. Utilisation d'une échelle protégée par le droit d'auteur dans un essai clinique à caractère non commercial.

02

Déterminer la version de l'échelle à utiliser


Une échelle peut varier selon l'âge des participants (enfant, adolescent, adulte), le sexe (masculin, féminin) et d'autres facteurs, et présenter ainsi différentes versions ; de plus, avec le temps, elle peut faire l'objet de mises à jour de son contenu. Il est donc essentiel de confirmer la version de l'échelle.

03

Confirmation de la titularité des droits d'auteur et des tarifs


Autrement dit, il convient de déterminer si l'échelle relève du domaine public (c'est-à-dire une œuvre protégée dont la durée de protection du droit d'auteur a expiré et qui est entrée dans le domaine public), et si la version chinoise nécessite une validation linguistique. En raison de la diversité des licences d'utilisation des droits d'auteur, les différentes échelles appartiennent à différents titulaires de droits, et leurs exigences d'utilisation varient également. Par exemple, l'échelle d'évaluation de la qualité de vie des patients atteints de cancer EORTC QLQ-C30 nécessite l'achat d'une licence d'utilisation, accordée par unité de recherche sans limitation de durée, avec des droits de licence calculés par paliers selon le nombre de participants (c'est-à-dire en fonction du nombre de sujets inclus). L'échelle d'évaluation simplifiée de l'état mental MMSE-2 nécessite l'achat d'une licence d'utilisation, accordée par unité de recherche, et les questionnaires doivent être imprimés et expédiés par le titulaire des droits d'auteur.


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Une fois les trois étapes ci-dessus définies, vous pouvez contacter le titulaire des droits d'auteur afin d'acquérir la licence de l'échelle et d'obtenir l'autorisation d'utilisation.

Références : [1] Zhang Dongjuan. Droit d'auteur et libre accès dans la pratique clinique [J/OL]. China Information World (e-Medical) : 36-37 [2022-03-24]. https://xueshu.baidu.com/usercenter/paper/show?paperid=154c2ceef0ad2c53f302765ab0cac250&site=xueshu_se.

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EClinCloud vous propose des services professionnels de gestion des échelles


EClinCloud dispose d'une équipe médicale spécialisée pour interpréter les protocoles et déterminer avec exactitude la version des échelles ; entretient de solides relations de collaboration avec de nombreux auteurs d'échelles et titulaires de droits d'auteur, avec une grande réactivité ; et possède une solide expérience en gestion des droits d'auteur — nous avons d'ailleurs déjà acquis les échelles MMSE et MMSE-2 mentionnées ci-dessus pour de nombreux clients. Entre nous, nous maîtrisons également très bien la migration électronique des échelles : notre équipe eCOA spécialisée se tient à votre disposition à tout moment ! 



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